Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP THEOJAC
COMPA Carterie

Numéro de dépôt :
1244675
Date de dépôt :
08/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2003

Présentation de la marque CAP THEOJAC

Déposée le 8 septembre 1983 par COMPA Carterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP THEOJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPA Carterie, domicilié(e) Avenue de Larrieu, 31094 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2022918) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPA Carterie domicilié(e) (dossier no 2022918) - France.

La marque CAP THEOJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP THEOJAC est expirée depuis le 8 septembre 2003.

COMPA Carterie a également déposé les autres marques suivantes : MARASCO


COMPA Carterie - Avenue de Larrieu, 31094 TOULOUSE CEDEX (dossier no 2022918) - France


COMPA Carterie - (dossier no 2022918) - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1993 n°2022918 - Publication au BOPI 1993-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription - Transmission de propriété n°21250 - Publication au BOPI

Imprimés, photographies, cartes postales.